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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL ENOND
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la déferlante
Marque expirée - Marque en non vigueur

la déferlante
DANIEL ENOND SARL

Numéro de dépôt :
99800462
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2019

Présentation de la marque la déferlante

Déposée le 24 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL ENOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la déferlante »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL ENOND domicilié(e) 108 BD DE THOUARS, ZI No 4,79300 BRESSUIRE (dossier no 2395784) - 79300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 718 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DANIEL ENOND domicilié(e) ZI No 4, 108 BD DE THOUARS,79300 BRESSUIRE (dossier no 2395784) - 79300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la déferlante est expirée depuis le 24 juin 2019.

DANIEL ENOND a également déposé les autres marques suivantes : la marina , Libris'space , La marina NG , casablanca , CHAMBORD NG


DANIEL ENOND SARL - 108 BD DE THOUARS, ZI No 4,79300 BRESSUIRE (dossier no 2395784) - 79300 - France - SIREN 381718568


SARL DANIEL ENOND - ZI No 4, 108 BD DE THOUARS,79300 BRESSUIRE (dossier no 2395784) - 79300 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395784 - Publication au BOPI 2009-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

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